Le Yellow Tabien Baan, un document indispensable pour les expatriés en Thaïlande, est un livret d'enregistrement de la maison. Qu’est-ce que le Yellow Tabien Baan, à quoi sert-il et comment peut-on l'obtenir ? Voici ce qu’il faut savoir concernant ce document.
Tout savoir sur le Yellow Tabien Baan
Qu'est-ce que le Yellow Tabien Baan ?
Le Yellow Tabien Baan est un livret émis par le gouvernement thaïlandais, également connu sous les noms de “Thor.Ror 13” ou “ท.ร.13” en thaïlandais. Ce livret répertorie toutes les personnes étrangères qui possèdent un visa ou une exemption de visa pour un “séjour temporaire” ou un “long séjour” et qui résident à une adresse spécifique en Thaïlande.
Il est important de noter que ce document ne prouve pas la propriété d'un bien immobilier; il enregistre plutôt les détails des résidents étrangers vivant dans la propriété.
Quels sont les avantages de posséder ce livret jaune ?
La détention d'un Yellow Tabien Baan offre de nombreux avantages. En plus de fournir aux étrangers un numéro d'identification unique, il est reconnu dans tout le pays chaque fois que votre adresse en Thaïlande doit être vérifiée.
On peut mentionner quelques exemples comme lors de l’enregistrement d’une carte SIM prépayée thaïlandaise, de la mise en place des services à large bande à domicile, de l’obtention d’un permis de conduire thaïlandais, etc. En outre, il permet à son détenteur de bénéficier du tarif thaïlandais dans les endroits où il y a une double tarification ainsi que de recevoir une carte d'identité rose.
Où et comment obtenir un Tabien Baan jaune ?
Le Yellow Tabien Baan peut être obtenu auprès du bureau de l'Amphoe, une division administrative responsable de l'état civil dans la municipalité ou le district où se trouve la maison ou le condo.
Lorsqu'un étranger achète une maison ou un appartement en Thaïlande, il acquiert généralement le Blue Tabien Baan (ou "Thor Ror 14") au cours de la procédure de transfert de propriété au Land Office. Toutefois, les propriétaires étrangers non-résidents qui résident dans leur propriété peuvent échanger le Blue Tabien Baan contre un Yellow Tabien Baan, où leur nom peut être ajouté.
Quels sont les conditions d’obtention de ce livret ?
Les conditions pour obtenir un Yellow Tabien Baan peuvent être différentes d'un Thesaban ou d'un bureau d'Amphoe à l'autre. Par conséquent, il est essentiel de se renseigner auprès de l'autorité locale responsable de l'enregistrement afin de connaître les documents requis. Voici une liste des documents généralement demandés :
- Passeport en cours de validité
- Permis de travail (le cas échéant)
- Certificat de mariage et carte d'identité du conjoint thaïlandais (en cas de mariage)
- Contrat de bail (en cas de location)
- Blue Tabien Baan bleu (en cas d'échange)
En outre, certains bureaux peuvent demander une copie notariée de la page d'informations personnelles du passeport traduite en thaïlandais, ainsi que plusieurs photos d'identité. Il est également courant d'être accompagné d'un ou deux témoins thaïlandais qui peuvent attester de votre identité et de votre statut de résident.
Délai de traitement et frais
En règle générale, les étrangers peuvent obtenir leur Tabien Baan jaune dans l'heure ou les deux heures qui suivent la présentation des documents nécessaires. Toutefois, le délai de traitement peut atteindre plusieurs semaines, voire plusieurs mois dans certains cas, en particulier si le bureau d'enregistrement n'est pas familiarisé avec la procédure.
Techniquement, les Thesaban et les Amphoe ne devraient pas demander de frais pour la délivrance ou la mise à jour d'un Tabien Baan. Toutefois, si le Yellow Tabien Baan est perdu ou endommagé, une somme symbolique peut être demandée pour le remplacer.
Quelles sont les informations contenues dans ce livret ?
Le Yellow Tabien Baan est entièrement rédigé en thaï. La page d'ouverture indique l'adresse complète de la propriété ainsi que le type de résidence.
On y trouve également le nom complet, la nationalité, le numéro d'identification unique à 13 chiffres et la date de naissance du “Householder”, qui peut être ou non le propriétaire du bien. En outre, le livret contient les coordonnées de tous les autres occupants étrangers non résidents (“personnes à charge”) vivant à la même adresse.
Demandes de citoyenneté et Yellow Tabien Baan
Pour les étrangers qui souhaitent obtenir la nationalité thaïlandaise par le biais du mariage ou de la résidence permanent, il est essentiel d'avoir un Yellow Tabien Baan.
L’idéal est de s'enregistrer à Bangkok, car cela permet à l'unité de naturalisation de la Police Special Branch de traiter votre demande.
Conclusion
En conclusion, l'obtention d'un Yellow Tabien Baan est une étape importante pour les étrangers résidant en Thaïlande. Non seulement il procure un sentiment d'appartenance à la société thaïlandaise, mais il facilite également plusieurs démarches quotidiennes, rendant ainsi la vie en Thaïlande plus confortable et pratique.
Remarque : Il est important de toujours vérifier auprès des autorités locales chargées de l'enregistrement les dernières exigences et procédures relatives à l'obtention de ce livret.